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Marques déposées par G.A.E.C. DE CAHUZAC
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CHATEAU CAHUZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAHUZAC
G.A.E.C. DE CAHUZAC

Numéro de dépôt :
1652758
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
06/09/2000
CHATEAU CAHUZAC de G.A.E.C. DE CAHUZAC

Présentation de la marque CHATEAU CAHUZAC

Déposée le 6 septembre 1990 par G.A.E.C. DE CAHUZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CHATEAU CAHUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. DE CAHUZAC, domicilié(e) 82170 FABAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude FERRAN - France.

La marque CHATEAU CAHUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAHUZAC est expirée depuis le 6 septembre 2000.

G.A.E.C. DE CAHUZAC a également déposé les autres marques suivantes : LES PEYRONNETS , CHATEAU CAHUZAC


G.A.E.C. DE CAHUZAC - 82170 FABAS - France


Mr Claude FERRAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CAHUZAC